Le programme LEADER 2023-2027, spécifiquement dédié au Coeur du Jura, est une initiative majeure visant à soutenir le développement des territoires ruraux. Ce programme offre une subvention pouvant représenter jusqu'à 80% des dépenses éligibles pour les projets qui répondent à ses critères.
Objectif du Programme
L'objectif principal du programme LEADER 2023-2027 est de soutenir le développement des territoires ruraux. Il vise à renforcer l'attractivité des zones rurales, à favoriser leur résilience face aux défis environnementaux et à promouvoir la coopération entre différents territoires.
Montant de la Subvention
Le programme offre une subvention représentant 80% maximum des dépenses éligibles. Cela signifie que les porteurs de projets peuvent bénéficier d'un soutien financier significatif pour la réalisation de leurs initiatives.
Conditions d'Éligibilité
Pour être éligible à cette subvention, plusieurs conditions doivent être remplies :
- Le cofinancement (non régional) est nécessaire pour les projets de plus de 200 000€.
- Le projet ne doit pas avoir débuté avant la demande (signature de devis, dépenses, etc.).
- Le montant minimum du coût total du projet est de 10 000 €.
Projets Éligibles
Le programme LEADER 2023-2027 - Coeur du Jura se concentre sur trois axes principaux :
- Axe 1 : Accompagner le territoire dans l’adaptation au changement climatique et la transition écologique.
- Axe 2 : Garantir l’attractivité du territoire en garantissant un socle commun de services aux citoyens.
- Axe 3 : Renforcer la coopération sur certaines thématiques d’intérêt commun avec d’autres territoires en France ou à l'étranger.
Dépenses Éligibles
Les dépenses éligibles pour le programme LEADER 2023-2027 - Coeur du Jura comprennent :
- Création et aménagement d'espaces intérieurs ou extérieurs
- Animation
- Sensibilisation
- Prévention
- Étude
- Diagnostic
- Achat d'équipements
- Travaux de rénovation
- Infrastructure de mobilité
- Formation
Dépenses Inéligibles
Certaines dépenses ne sont pas éligibles pour le programme LEADER 2023-2027 - Coeur du Jura. Cela comprend :
- Projets présentant un plan de financement amenant à un calcul d’équivalent subvention brut (ESB). Exemple : Prêts bonifiés, avances remboursables.
- Matériel d'occasion
- Certaines dépenses selon l'action concernée.
En conclusion, le programme LEADER 2023-2027 - Coeur du Jura est une opportunité majeure pour les territoires ruraux de bénéficier d'un soutien financier pour le développement de projets qui répondent aux défis actuels et futurs. Il est donc essentiel pour les porteurs de projets de bien comprendre les critères d'éligibilité et de s'assurer que leurs initiatives répondent aux axes prioritaires du programme.
Sources et ressources utiles
Cabinet Bloom
Cabinet Bloom
